TRANS ISA
Présentation de la marque TRANS ISA
Déposée le 7 août 1991 par KERVIAN JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TRANS ISA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TRANS ISA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685568.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS ISA est expirée depuis le 7 août 2001.
KERVIAN JACQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-02